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Marques déposées par monsieur DURAN DOMINIQUE
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ACCIDENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCIDENT
MONSIEUR DURAN DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
98764306
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque ACCIDENT

Déposée le 15 décembre 1998 par monsieur DURAN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est monsieur DURAN DOMINIQUE domicilié(e) 4 BOULEVARD ANDRE MAUROIS, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DURAN DOMINIQUE - France.

La marque ACCIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCIDENT est expirée depuis le 15 décembre 2008.

DURAN DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH I DURAN PARIS , DD DURAN PARIS , FRENCH i DURAN , DURAN TOUT SIMPLEMENT


MONSIEUR DURAN DOMINIQUE - 4 BOULEVARD ANDRE MAUROIS, 75016 PARIS - France


MONSIEUR DURAN DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions cheveux dentifrices Métaux précieux Vêtements chaussures chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.